Rg v058

reglements-procedures-politiques/AgegStyle.sty

@@ -140,7 +140,7 @@
 	\agegskip
 	\stepcounter{reglement}
 	\chapter*{Règlement~\thereglement~: #1}
-	\addcontentsline{toc}{chapter}{Réglement~\thereglement~: #1}
+	\addcontentsline{toc}{chapter}{Règlement~\thereglement~: #1}
 }
 \newcommand{\politique}[1]{
 	\agegskip

reglements-procedures-politiques/Definitions.tex

@@ -20,5 +20,8 @@ \chapter*{DÉFINITIONS}
 \item[Promotion de troisième année :]{Promotion qui effectue présentement sa troisième année scolaire au baccalauréat.}
 \item[Promotion de quatrième année :]{Promotion qui effectue présentement sa quatrième année scolaire au baccalauréat jusqu'à sa date de passation tel que définit dans l'entente inter-promo.}
 \end{description}
-
+\vspace{5mm}
+\begin{description}
+\item[Département de comptabilité de l'AGEG]{Ensemble des documents / serveurs / logiciels / adresses courriel et procédures servant à la comptabilité de l'AGEG, incluant les employés de l'AGEG et exécutants de l'AGEG oeuvrant dans ces dossiers.}
+\end{description}
 \adoption{{3 février}}{{(à venir)}}

reglements-procedures-politiques/Reglement_AGEG.tex

@@ -42,7 +42,7 @@
 \include{Reglements/Reglement25Subventions}
 \include{Reglements/Reglement26FEE}
 \include{Reglements/Reglement27FondsDirection}
-\include{Reglements/Reglement28ActivitesSociales}
+\include{reglementAbrogesInclude}
 \include{Reglements/Reglement29FondsDonation}
 \include{Reglements/Reglement30DelegationJdG}
 \include{Reglements/Reglement31DelegationFCEG}
@@ -67,44 +67,51 @@
 \include{Reglements/Reglement50FinancesGroupes}
 \include{Reglements/Reglement51APP}
 \include{Reglements/Reglement52CodeConduite}
-\include{Reglements/Reglement53ComiteProjetDeGenie}
+\include{reglementAbrogesInclude}
 \include{reglementAbrogesInclude}
 \include{Reglements/Reglement55LocauxAGEG}
 \include{reglementAbrogesInclude}
+\include{Reglements/Reglement57ActivitesSociales}
+\include{Reglements/Reglement58Cotisations1erCycle}
+\include{Reglements/Reglement59CotisationCyclesSupp}
 \end{sloppypar}
 
 
+\include{Couverture_Politiques}
+%\thispagestyle{fancy}
+%\fancyTpage
+\listofmypolitique
+
+\begin{sloppypar}
+
+\include{Definitions}
+\addcontentsline{pro}{chapter}{DÉFINITIONS}
+\include{PolitiqueAbroges}
 
-%\include{Couverture_Procedures}
-%\fancyTpage\listofmyprocedure
+\include{Politiques/Politique1Harcelement}
+\politiqueAbroge %\include{Politiques/Politique2Cannabis}
+\politiqueAbroge %\include{Politiques/Politique3Kilometrage}
+\politiqueAbroge %\include{Politiques/Politique4volsEnversLageg}
+\politiqueAbroge %\include{Politiques/Politique5Locations}
+\include{Politiques/Politique6CartedeCredit}
 
-%\begin{sloppypar}
+\end{sloppypar}
 
-%\include{Definitions}
-%\addcontentsline{pol}{chapter}{DÉFINITIONS}
-%\include{Procedures/Procedure1GestionDesDifferents}
 
-%\end{sloppypar}
 
+\include{Couverture_Procedures}
+%\fancyTpage
+\listofmyprocedure
 
+\begin{sloppypar}
 
-%\include{Couverture_Politiques}
-%\thispagestyle{fancy}
-%\fancyTpage\listofmypolitique
+\include{Definitions}
+\addcontentsline{pol}{chapter}{DÉFINITIONS}
+%Procedures ici
 
-%\begin{sloppypar}
+\end{sloppypar}
 
-%\include{Definitions}
-%\addcontentsline{pro}{chapter}{DÉFINITIONS}
-%\include{PolitiqueAbroges}
 
-\include{Politiques/Politique1Harcelement}
-\include{Politiques/Politique6CartedeCredit}
-%\include{Politiques/Politique2Cannabis}
-%\include{Politiques/Politique3Kilometrage}
-%\include{Politiques/Politique4volsEnversLageg}
-%\include{Politiques/Politique5Locations}
 
-%\end{sloppypar}
 
 \end{document}

reglements-procedures-politiques/Reglements/Reglement14Affichage.tex

@@ -20,7 +20,7 @@
 {Fraternité}{Promouvoir le sentiment d’appartenance en favorisant l’organisation d’activités sociales.}
 
 \article{Rôles et pouvoirs}
-\sousarticle{Vice-présidence aux employé-e-s et à la communication de l’AGEG}
+\sousarticle{Vice-présidence à l'image et aux communications de l'AGEG}
 \alinea{Elle est responsable de l’application du présent règlement.}
 
 \sousarticle{Permanence de l’AGEG}

reglements-procedures-politiques/Reglements/Reglement18ContratBiere.tex

@@ -1,13 +1,13 @@
-\reglement{Relatif au contrat de bière}
+\reglement{Relatif aux contrats de bière}
 
-\preambule{L’objectif du présent règlement est de démontrer les principaux enjeux relatifs au contrat de bière.}
+\preambule{L’objectif du présent règlement est de démontrer les principaux enjeux relatifs aux contrats de bière.}
 
 \partie{Dispositions générales}
-\article{Mission de l’AGEG par rapport au contrat de bière}
+\article{Mission de l’AGEG par rapport aux contrats de bière}
 \alinea{Le but du contrat de bière est d’augmenter et de faciliter l’organisation des activités sociales dans notre Faculté.}
 
 \article{Vision de l’AGEG par rapport au contrat de bière}
-\alinea{La vision de l’AGEG est d’offrir un produit de qualité à meilleur prix lors des activités de génie.}
+\alinea{La vision de l’AGEG est d’offrir des produits de qualité à meilleur prix lors des activités de génie.}
 
 \article{Valeurs de l’AGEG à propos du contrat de bière}
 \valeurs{Intégrité}{Assurer le respect des clauses du contrat de bière}
@@ -17,19 +17,19 @@
 
 \article{Rôles et pouvoirs}
 \sousarticle{Président de l’AGEG}
-\alinea{Il est responsable de la gestion du contrat avec le vice-président aux affaires financières et la promotion finissante.}
+\alinea{Il est responsable de la gestion des contrats de ce type, avec le vice-président aux affaires financières et la promotion finissante.}
 \alinea{Il doit s’assurer qu’il ait, en tout temps, une étroite communication entre le vice-président aux affaires financières et la promotion finissante, afin d’éviter le dédoublement de tâches.}
-\alinea{Il est signataire de tout document autorisé en CA pour et au nom du CA qui a trait à l’entente entre l’AGEG et la brasserie.}
+\alinea{Il est signataire de tout document autorisé en CA pour et au nom du CA qui a trait à l’entente entre l’AGEG et le fournisseur ou brasserie.}
 
 \sousarticle{Vice-président aux affaires légales}
-\alinea{Il est responsable de la gestion du contrat avec le président et la promotion finissante.}
+\alinea{Il est responsable de la gestion des contrats avec le président et la promotion finissante.}
 \alinea{Il a la responsabilité de négocier les ententes ainsi que de mener les dossiers de fond, soit ce qui a trait aux prix de présence, à la résolution de problèmes, etc. En fait, tout ce qui n’a pas trait à la gestion des commandes comme telles.}
-\alinea{Le VPAL de l’été a la responsabilité de faire l’évaluation du contrat sur la dernière année.  Il doit, pour ce faire, évaluer les forces et les faiblesses de notre entente afin d’optimiser le partenariat entre les deux parties.}
-\alinea{L’année où le contrat arrive à échéance, le VPAL de l’été est responsable de négocier une nouvelle entente. S’il le juge pertinent, il peut faire le tour du marché pour voir ce qui pourrait nous être offert par une autre brasserie.}
+\alinea{Le VPAL de l’été a la responsabilité de faire l’évaluation des contrats sur la dernière année.  Il doit, pour ce faire, évaluer les forces et les faiblesses de nos ententes, afin d’optimiser le partenariat entre les deux parties.}
+\alinea{L’année où le contrat arrive à échéance, le VPAL de l’été est responsable de négocier une nouvelle entente. S’il le juge pertinent, il peut faire le tour du marché pour voir ce qui pourrait nous être offert par un autre fournisseur ou brasserie.}
 
 \sousarticle{Vice-président aux affaires financières de l’AGEG}
-\alinea{Il supervise la promotion finissante dans la gestion quotidienne, soit ce qui a trait à la facturation, aux commandes et aux relations avec la brasserie, etc.}
-\alinea{Il est responsable de la distribution des argents remis par la brasserie selon l’entente survenue entre les deux parties.  Il se doit de distribuer les sommes de façon équitable, en respectant tous les règlements internes de l’AGEG et toutes les modalités du contrat.}
+\alinea{Il supervise la promotion finissante dans la gestion quotidienne, soit ce qui a trait à la facturation, aux commandes et aux relations avec le fournisseur ou brasserie, etc.}
+\alinea{Il est responsable de la distribution des argents remis par le fournisseur ou brasserie selon l’entente survenue entre les deux parties.  Il se doit de distribuer les sommes de façon équitable, en respectant tous les règlements internes de l’AGEG et toutes les modalités du contrat.}
 
 \sousarticle{Promotion finissante}
 \alinea{Elle est responsable de la gestion du contrat avec le vice-président aux affaires financières et le président.}
@@ -46,34 +46,33 @@
 
 \article{Particularités}
 \alinea{Aucun responsable de la gestion du contrat ne pourra recevoir de rémunération soit monétaire ou matérielle pour son travail}
-\alinea{Le contrat est à huis clos et ne devra jamais devenir public, même après l’échéance de celui-ci.}
+\alinea{Les contrats sont à huis clos et ne devront jamais devenir publics, même après l’échéance de ceux-ci.}
 \alinea{Seuls les membres du CA ont le droit de prendre connaissance de l’entente globale.}
 \alinea{L’entente sera conservée en permanence dans le coffre de la corporation. En aucun temps et sous aucun prétexte elle ne devra être divulguée à qui que ce soit.}
-\alinea{Par contre, sur décision unanime du CE ou sur approbation du CA, une partie ou l’ensemble du contrat pourra être divulgué à un membre de l’AGEG dont les services seraient requis pour aider à gérer ledit contrat.}
+\alinea{Par contre, sur décision unanime du CE ou sur approbation du CA, une partie ou l’ensemble du contrat pourra être divulgué à un membre de l’AGEG dont les services seraient requis pour aider à gérer ledit contrat ou lorsqu'un motif raisonnable est présenté.}
 
 \article{Organisme reconnu}
 \alinea{Seuls les groupes et regroupements qui sont reconnus sur le campus comme étant des organismes ont le droit de se prévaloir des différents services offerts grâce à l’entente.}
 
-\article{Exclusion de l’entente}
-\alinea{Il est entendu que si un organisme ou l'un de ses membres posait des actions pouvant nuire à l’entente entre l’AGEG et la brasserie, il se verrait interdire l’accès aux différents services offerts par cette entente.}
-\alinea{Il est entendu que tout organisme qui tenterait de passer outre les responsables, soit en contactant eux-mêmes la brasserie ou tout autre acte considéré comme pouvant porter préjudice à l’entente subira les sanctions citées plus haut.}
-\alinea{Un organisme qui est associé de près ou de loin à une autre brasserie se verra exclu de l’entente.}
+\article{Exclusion des ententes}
+\alinea{Il est entendu que si un organisme ou l'un de ses membres posait des actions pouvant nuire à l’entente entre l’AGEG et le fournisseur ou brasserie, il se verrait interdire l’accès aux différents services offerts par cette entente.}
+\alinea{Il est entendu que tout organisme qui tenterait de passer outre les responsables, soit en contactant eux-mêmes le fournisseur ou brasserie, ou tout autre acte considéré comme pouvant porter préjudice à l’entente subira les sanctions citées plus haut.}
+\alinea{Un organisme qui est associé de près ou de loin à une un autre fournisseur ou brasserie se verra exclu de l’entente.}
 
 \article{Durée de l’exclusion}
-\alinea{L’organisme qui est associé avec une brasserie concurrente sera exclu tant et aussi longtemps qu’il lui restera des obligations à remplir face à cette brasserie.}
+\alinea{L’organisme qui est associé avec un fournisseur ou brasserie concurrent sera exclu tant et aussi longtemps qu’il lui restera des obligations à remplir face à cette brasserie.}
 \alinea{Pour les autres délits, une décision en CA permettra de juger de la longueur de l’exclusion.}
 
-\article{Articles promotionnels provenant de 
-l’entente}
+\article{Articles promotionnels provenant des ententes}
 \alinea{La vente d’articles promotionnels sera réservée à la promotion finissante.}
 \alinea{L’AGEG se réserve le droit de vendre ces articles si le besoin se fait sentir.}
-\alinea{Le prix de vente des articles promotionnels ne devra en aucun cas dépasser le prix de détail suggéré par la brasserie.}
+\alinea{Le prix de vente des articles promotionnels ne devra en aucun cas dépasser le prix de détail suggéré par le fournisseur ou brasserie.}
 
 \article{Prix de présence}
 \alinea{Les organismes qui organisent des activités sociales sont tenus de distribuer aux participants les articles promotionnels qu’ils ont reçus de l’AGEG pour une activité déterminée et ce, le plus équitablement possible lors de ce même événement.}
 \alinea{En aucun cas, un organisateur ne pourra conserver pour son usage personnel ni même utiliser le privilège offert par l’AGEG à des fins personnelles.}
 \alinea{Tout organisme dont un de ses membres se placerait dans cette position devrait payer à l’AGEG le prix de vente suggéré par la brasserie du produit en question sous peine de se voir retirer l’accès aux différents services de l’entente tel que stipulé à l’article 2.4 du présent règlement.}
-\alinea{Les produits qui ne seraient pas utilisés lors de l’événement pour lequel ils ont été attribués devront être remis aux responsables de l’AGEG sous peine des mêmes sanctions que précédemment.}
+\alinea{Les produits qui ne seraient pas utilisés lors de l’événement pour lequel ils ont été attribués devront être remis au CE en fonction, sous peine des mêmes sanctions que précédemment.}
 
 \article{Engagement de l’AGEG envers les organismes de la Faculté}
 \alinea{La seule contribution que l’AGEG se réserve est l’attribution des gratuités.}